Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS » de TREVENANS, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS, elle est immatriculée sous le numéro W901002047 et elle a été créée le 03/08/1973 et actualisée pour la dernière fois le 08/08/2022.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS
Nom court	ACCA DE TREVENANS
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 3 rue du Canal 90400 Trévenans

Références administratives

Numéro RNA	W901002047
Ancien numéro de l’association	0901001917
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	03/08/1973
Date de publication JO de l’avis de création	14/08/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	05/08/2022
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	08/08/2022

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

6 rue du Canal
90400
TREVENANS
FRANCE

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63 associations trouvées à TREVENANS

LE RUBAN VERT : DON D'ORGANES, CADEAU DE VIE

Objet : promotion du Don d'organes et de tissus
Cette association est active - créée le 09/03/2016 - actualisée le 25/03/2021
Adresse : Hnfc 100 rte de Moval - Trévenans (90)

A NOS PETITS ANGES

Objet : organiser un événement annuel lors de la journée mondiale de sensibilisation du deuil périnatal (15 octobre) , pour rendre hommage aux enfants décédés soit pendant la grossesse, soit à l'accouchement, soit après l'accouchement et soutenir leurs (…)
Cette association est active - créée le 14/09/2019 - actualisée le 21/09/2019
Adresse : 84 rte de Dambenois - Trévenans (90)

AMICALE DES BATEAUX DE TREVENANS

Objet : favoriser le développement et la pratique des activités de loisirs et de plaisance liées au bateau des ses membres; également réunir ses membres à l'occasion de manifestations conviviales et/ou d'entretien du port de plaisance de Trevenans
Cette association est active - créée le 11/12/1979 - actualisée le 05/03/2024
Adresse : 1 imp du Port - Trévenans (90)

AMICALE DU PERSONNEL DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE NORD FRANCHE-COMTE (GHTNFC)

Objet : développer les relations entre les différents personnels de l'hôpital, par des activités sportives, culturelles et de loisirs
Cette association est active - créée le 02/02/2017 - actualisée le 23/07/2025
Adresse : Hôpital Nord Franche-Comté 100 Route de Moval - Trévenans (90)

AMIS DES RELIGIEUSES AMANTES DE LA CROIX DE VINH

Objet : cette association a pour objet de constituer un lieu de convergence de bonne volonté humanitaire et d'amis afin de trouver des moyens permettant notamment aux religieuses de la congrégation des Amantes de la Croix, d'accomplir des actions en (…)
Cette association est active - créée le 23/01/2023 - actualisée le 22/01/2024
Adresse : 6 rue de l'Eglise - Trévenans (90)

ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE TREVENANS ' LA VARONNE'

Objet : détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés, participer activement à la (…)
Cette association est active - créée le 07/08/1967 - actualisée le 03/12/2021
Adresse : Mairie 3 rue du Canal - Trévenans (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 03/08/1973 - actualisée le 08/08/2022
Adresse : Mairie 3 rue du Canal - Trévenans (90)

ASSOCIATION DE FRANCE DES AMANTES DE LA CROIX DE VINH

Objet : soutenir par tous moyens la vie de la communauté des Amantes de la Croix de Vinh en France, aider à en préserver le patrimoine et concourir à son rayonnement culturel et spirituel
Cette association est active - créée le 19/06/2025 - actualisée le 25/06/2025
Adresse : 6 rue de l'Eglise - Trévenans (90)

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES LES P'TITES PLUMES

Objet : contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dans le ressort de (…)
Cette association est active - créée le 25/11/2018 - actualisée le 08/12/2025
Adresse : 24 rue de l'Emprunt - Trévenans (90)

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEFENSE DES INTERETS DES A.A.P.P.M.A DU TERRITOIRE DE BELFORT NON REPRESENTEES AU C.A DE LA FEDERATION ET DE LEURS AYANT DROIT

Objet : Defendre les interets des a.a.p.p.m.a
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Mairie 90400 - TREVENANS (90)