Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT » de COURTELEVANT, département du Territoire de Belfort

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT, elle est immatriculée sous le numéro W901000668 et elle a été créée le 12/04/1972 et actualisée pour la dernière fois le 30/08/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT
Nom court	ACCA DE COURTELEVANT
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Catégorie 2 de l'association	chasse (013005)
Objet de l'association	Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la convention des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	3 rue de Florimont 90100 Courtelevant

Références administratives

Numéro RNA	W901000668
Ancien numéro de l’association	0901001809
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	12/04/1972
Date de publication JO de l’avis de création	22/04/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	25/08/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	30/08/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

3 RUE DE FLORIMONT
90100
COURTELEVANT
FRANCE

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14 associations trouvées à COURTELEVANT

ASSOCIATION AGREEE DE COURTELEVANT POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Objet : 1- détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propriétés 2 - participer activement à la protection et à la (…)
Cette association est active - créée le 13/01/1954 - actualisée le 14/12/2021
Adresse : Mairie - Courtelevant (90)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT

Objet : Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 12/04/1972 - actualisée le 30/08/2021
Adresse : 3 rue de Florimont - Courtelevant (90)

ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE DE COURTELEVANT

Objet : Former a la responsabilite au civisme et a l'autonomie par la pratique d'activites physiques sportives et de pleine nature aux activites socio culturelles dans le cadre d'un fonctionnement democratique et d'education globale des enfants
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Ecole Publique 90100 - COURTELEVANT (90)

COURTEL'VIVANT

Objet : dynamiser la commune par l'organisation ou la participation au fêtes, repas, manifestations et autres activités socio-culturelles, tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur
Cette association est active - créée le 16/06/2015 - actualisée le 02/08/2022
Adresse : mairie 5 rue de l'Eglise - Courtelevant (90)

EQUIFOL90

Objet : racheter des équidés destinés à la boucherie afin de les sauver, les soigner e de les revendre par la suite à des personnes responsables (un engagement de bonne foi sera signé à chaque vente d'un équidé), sauver des équidés maltraités et (…)
Cette association est active - créée le 20/01/2011 - actualisée le 07/02/2011
Adresse : 23 rue de la Lomen - Courtelevant (90)

FOOTBALL CLUB DE COURTELEVANT

Objet : Pomouvoir la pratique et le développement du football
Cette association est active - créée le 17/06/1974 - actualisée le 10/10/2013
Adresse : Mairie 5 rte de l'Eglise - Courtelevant (90)

FORM 2.000

Objet : Developpement harmonieux du corps et de son expression.
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : 3 rue de rechesy 90100 - COURTELEVANT (90)

LA STEPHANOISE

Objet : promouvoir, soutenir et favoriser : - les institutions d'Education populaire de toute nature, telles que bibliothèque, cours professionnels, cours de formation intellectuelle et morale; etc... - l'organisation des loisirs sous toutes ses formes : (…)
Cette association est active - créée le 27/03/1958 - actualisée le 21/11/2011
Adresse : Mairie 5 rue de l'Eglise - Courtelevant (90)

LES AMIS DU LIVRE

Objet : Promouvoir la lecture en ouvrant une bibliotheque a courtelevant
Cette association est active - actualisée le 11/09/2007
Adresse : Mairie 90100 - COURTELEVANT (90)

LES AMIS DU MOULIN DE COURTELEVANT

Objet : sauvegarde, animation et revalorisation du moulin de courtelevant elle se propose également d'animer la vie culturelle de tous et en particulier des enfants des écoles, des groupes intéressés, des touristes et des agriculteurs
Cette association est active - créée le 25/03/1988 - actualisée le 02/06/2016
Adresse : Moulin de Courtelevant 10 rue de l'Eglise - Courtelevant (90)