Association « ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA NATURE ET DE L’ENVIRONNEMENT DE BARD ET DE RUFFEY SUR SEILLE » de , département
Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA NATURE ET DE L’ENVIRONNEMENT DE BARD ET DE RUFFEY SUR SEILLE, elle est immatriculée sous le numéro 392P0392004032 et elle a été créée le Inconnue et actualisée pour la dernière fois le 29/11/2004.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.
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L'association ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA NATURE ET DE L’ENVIRONNEMENT DE BARD ET DE RUFFEY SUR SEILLE
Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)
| Nom de l'association | ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA NATURE ET DE L’ENVIRONNEMENT DE BARD ET DE RUFFEY SUR SEILLE |
| Catégorie de l'association |
|
| Objet de l'association | Protection de la nature et de l'environnement dans le respect des droits de chacun concernant l'autoroute de l'a39 |
| Position de l’association | |
| Adresse postale |
Chez mr rousset ch. hameau de bard
39140 RUFFEY-SUR-SEILLE |
Références administratives
| Numéro SITADEL | 392P0392004032 |
| Ancien numéro de l’association | 0392004032 |
| Code du site gestionnaire de l’association | 392P |
| Nature | Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France. |
| Groupement | Association simple |
| Observations | Reprise auto => date publication création au JO à vérifier |
Étapes de vie de l'association
| Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture) | Inconnue |
| Date de publication JO de l’avis de création | 03/06/1992 |
| Consulter la publication au JO | |
| Dernière mise à jour des statuts | 29/11/2004 |
Responsables de l'association
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Objet : Non renseigné
Cette association est active - créée le 09/08/2004 - actualisée le 26/03/2025
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 23/01/2017
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