Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA FRASNEE » de LA FRASNEE, département du Jura

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA FRASNEE, elle est immatriculée sous le numéro W392003072 et elle a été créée le 26/02/1969 et actualisée pour la dernière fois le 21/09/2015.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA FRASNEE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'associationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA FRASNEE
Nom courtA.C.C.A. DE LA FRASNEE
Catégorie de l'association CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'associationFavoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Position de l’association Cette association est active
Adresse postale Mairie

39130 La Frasnée

Références administratives

Numéro RNAW392003072
Ancien numéro de l’associationACCA 284
NatureAssociation déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
GroupementAssociation simple
ObservationsReprise manuelle en date du 24/10/2008

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)26/02/1969
Date de publication JO de l’avis de créationInconnue
Consulter la publication au JOConsulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration26/02/1969
Date de dissolutionInconnue
Dernière mise à jour des statuts21/09/2015

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant Mairie
39130
La Frasnée
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA FRASNEE

Objet : Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux (…)
Cette association est active - créée le 26/02/1969 - actualisée le 21/09/2015
Adresse : Mairie - La Frasnée (39)