Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVILLE » de FROIDEVILLE, département du Jura

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVILLE, elle est immatriculée sous le numéro W391000355 et elle a été créée le 03/02/1969 et actualisée pour la dernière fois le 20/08/2014.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVILLE

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVILLE
Nom court	ACCA DE FROIDEVILLE
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Catégorie 2 de l'association	chasse (013005)
Objet de l'association	Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	MAIRIE 39230 Froideville

Références administratives

Numéro RNA	W391000355
Ancien numéro de l’association	96
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	03/02/1969
Date de publication JO de l’avis de création	09/03/1969
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	11/08/2014
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	20/08/2014

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

MAIRIE
39230
FROIDEVILLE
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVILLE

Objet : Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la (…)
Cette association est active - créée le 03/02/1969 - actualisée le 20/08/2014
Adresse : MAIRIE - Froideville (39)

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVAL

Objet : Favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage ...........................
Cette association est active - créée le 13/05/1969 - actualisée le 18/02/2026
Adresse : Mairie rue du Verger - Froideville (39)