Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSIGNEY » de BASSIGNEY, département de Haute-Saône

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSIGNEY, elle est immatriculée sous le numéro W701001615 et elle a été créée le 20/07/1972 et actualisée pour la dernière fois le 06/11/2020.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSIGNEY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSIGNEY
Nom court	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 70800 Bassigney

Références administratives

Numéro RNA	W701001615
Ancien numéro de l’association	0701000966
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	20/07/1972
Date de publication JO de l’avis de création	30/07/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	29/10/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	06/11/2020

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
70800
BASSIGNEY
FRANCE

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3 associations trouvées à BASSIGNEY

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSIGNEY

Objet : dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 20/07/1972 - actualisée le 06/11/2020
Adresse : Mairie - Bassigney (70)

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT

Objet : diriger, encourager et développer la pratique du badminton et des disciplines associées dans les départements de Haute-Saône et du Territoire de Belfort
Cette association est active - créée le 15/11/1993 - actualisée le 26/01/2026
Adresse : 17 rue Grande Rue - Bassigney (70)

STEPHEN'S TEAM

Objet : organiser, participer à des évènements sportifs et culturels comportant au moins un volet humanitaire afin d'apporter des vêtements, chaussures et fournitures scolaires aux enfants des pays défavorisés. L'association utilisera les moyens suivant (…)
Cette association est active - créée le 19/02/2020 - actualisée le 29/02/2020
Adresse : 9 rue de la Cure - Bassigney (70)