Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS » de VILLERS-SAINT-MARTIN, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS, elle est immatriculée sous le numéro W251001879 et elle a été créée le 27/11/1972 et actualisée pour la dernière fois le 20/01/2024.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS
Nom court	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoir le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	B 9 B chem1 du Saussois la Lavenne 25110 Villers-Saint-Martin

Références administratives

Numéro RNA	W251001879
Ancien numéro de l’association	0251006346
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	27/11/1972
Date de publication JO de l’avis de création	08/12/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	21/07/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	20/01/2024

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

mairie
25110
PONT LES MOULINS
FRANCE

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6 associations trouvées à VILLERS-SAINT-MARTIN

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS

Objet : dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoir le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 27/11/1972 - actualisée le 20/01/2024
Adresse : B 9 B chem1 du Saussois - Villers-Saint-Martin (25)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS-SAINT-MARTIN

Objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation (…)
Cette association est active - créée le 19/06/1972 - actualisée le 25/08/2014
Adresse : mairie - Villers-Saint-Martin (25)

COMITE DES FETES DE VILLERS SAINT MARTIN

Objet : organisation de manifestations, festivités et autres réjouissances collectives, aux fins d'entretenir et de promouvoir un état d'esprit convivial et dynamique au sein de la commune de Villers Saint Martin
Cette association est active - créée le 19/05/1999 - actualisée le 20/07/2023
Adresse : pl de la mairie - Villers-Saint-Martin (25)

LA SAINT-HUBERT - SOCIETE DE CHASSE

Objet : REPEUPLEMENT DU GIBIER
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE DE VILLERS-ST-MARTIN 25110 - VILLERS-SAINT-MARTIN (25)

MANON LE MAOU MISS FRANCHE-COMTÉ 2024 POUR MISS FRANCE 2025

Objet : activités, représentations miss Franche-Comté 2024 sans activité économique
Cette association est active - créée le 03/11/2024 - actualisée le 12/11/2024
Adresse : 2 chem1 des Pres - Villers-Saint-Martin (25)

TEAM DH SPORT

Objet : aider Damien Henry et sont copilote à structurer et organiser les différentes phases d'une saison de course automobile
Cette association est active - créée le 13/02/2018 - actualisée le 24/02/2018
Adresse : 3 chem1 des Prés - VILLERS SAINT MARTIN (25)