Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY » de VAUFREY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY, elle est immatriculée sous le numéro W252006419 et elle a été créée le 09/04/1973 et actualisée pour la dernière fois le 08/02/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 6 rue de la mairie 25190 Vaufrey

Références administratives

Numéro RNA	W252006419
Ancien numéro de l’association	0252002314
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	09/04/1973
Date de publication JO de l’avis de création	19/04/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	10/08/2022
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	08/02/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
25190
VAUFREY
FRANCE

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20 associations trouvées à VAUFREY

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 09/04/1973 - actualisée le 08/02/2023
Adresse : Mairie 6 rue de la mairie - Vaufrey (25)

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE VAUFREY-VALLEE

Objet : créer, maintenir et resserrer les liens de camaraderie, d'amitié et de solidarité qui unissent les sapeurs pompiers ; procurer à ses membres les satisfactions et les distractions qu'ils ont légitimement méritées par le soutiens qu'ils apportent à (…)
Cette association est active - créée le 08/03/2012 - actualisée le 26/06/2018
Adresse : Mairie - Vaufrey (25)

ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU CHATEAU DE MONTJOIE. (A.S.C.M.)

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : A LA MAIRIE 25190 - VAUFREY (25)

BRASSTEL

Objet : favoriser la création, l'installation matérielle, et le fonctionnement d'une brasserie artisanale ; gérer un espace de convivialité servant entre autres à la diffusion de ses productions ; participer aux événements culturels ou commerciaux (…)
Cette association est active - créée le 15/09/2023 - actualisée le 03/10/2023
Adresse : 11 gran4 - Vaufrey (25)

CANTON DE MAICHE ORGANISATION

Objet : promouvoir et développer des manifestations dans le canton de Maîche et alentours
Cette association est active - créée le 28/05/2015 - actualisée le 08/06/2015
Adresse : 4 chem1 de Montjoie - Vaufrey (25)

CASTEL

Objet : acheter, louer, rénover, entretenir et sauvegarder par ses propres moyens des immeubles aux caractères patrimoniaux pour les utiliser, les mettre à disposition, ou les louer à des personnes ou organismes qu'elle décide de promouvoir ; les (…)
Cette association est active - créée le 13/01/2019 - actualisée le 19/01/2019
Adresse : 11 grande rue - Vaufrey (25)