Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS » de SEMONDANS, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS, elle est immatriculée sous le numéro W252002885 et elle a été créée le 26/03/1973 et actualisée pour la dernière fois le 15/06/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	mairie 12 rue de Montbéliard 25750 Semondans

Références administratives

Numéro RNA	W252002885
Ancien numéro de l’association	0252002307
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	26/03/1973
Date de publication JO de l’avis de création	04/04/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	14/12/2020
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	15/06/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

21 rue du Joly Bois
25150
VILLARS SOUS ECOT
FRANCE

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12 associations trouvées à SEMONDANS

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GEMONVAL

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 23/08/1972 - actualisée le 01/09/2021
Adresse : 4 rue des Elongeots - Semondans (25)

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 26/03/1973 - actualisée le 15/06/2021
Adresse : mairie 12 rue de Montbéliard - Semondans (25)

AMICALE 2O3 - FRANCHE COMTÉ

Objet : regrouper les sympathisants et les possesseurs de véhicules de type Peugeot 203
Cette association est active - créée le 05/06/1990 - actualisée le 13/04/2013
Adresse : 5 rue de la Chaux - Semondans (25)

ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES EXPLOITANTS ET NON EXPLOITANTS HOSTILES AU REMEMBREMENT

Objet : DE PROTEGER LES PROPRIETAIRES QUI NE SONT PAS D'ACCORD POUR LE REMEMBREMENT
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 2, RUE DES PRES 25750 - SEMONDANS (25)

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ECHENANS-SEMONDANS

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse dans le cadre du code de l'environnement ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 02/05/2024 - actualisée le 07/05/2024
Adresse : 2 rue de Montbelaird - Semondans (25)

AUTO RETRO RACING CLUB

Objet : réunir des possesseurs passionnés de véhicule de sport (toutes marques) afin d'organiser des sorties touristiques, des sorties sur circuits fermés, et toutes manifestations relatives à l'automobile en général ; proposer des stages de pilotage ; (…)
Cette association est active - créée le 12/12/2007 - actualisée le 06/11/2009
Adresse : 13 rue de Montbéliard - Semondans (25)

BONNE MINE

Objet : organisation de manifestations culturelles et sportives, la vente d'objets divers dont le bénéfice sera reversé à la coopérative de l'école intercommunale d'aibre
Cette association est active - créée le 23/10/2008 - actualisée le 05/12/2013
Adresse : 3 ter rue d'Echenans - Semondans (25)