Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS » de PESSANS, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS, elle est immatriculée sous le numéro W251009602 et elle a été créée le 28/09/1972 et actualisée pour la dernière fois le 25/02/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS
Nom court	ACCA DE PESSANS
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	5 Route Nationale 25440 Pessans

Références administratives

Numéro RNA	W251009602
Ancien numéro de l’association	0251006145
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	28/09/1972
Date de publication JO de l’avis de création	12/10/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	15/02/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	25/02/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

CHEZ PIERRE ALAIN LEGRAIN
5 ROUTE NATIONALE
25440
PESSANS
FRANCE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses (…)
Cette association est active - créée le 28/09/1972 - actualisée le 25/02/2021
Adresse : 5 Route Nationale - Pessans (25)

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HEMOSTASE EN FRANCHE-COMTE

Objet : développement et rayonnement de la discipline de l'Hémostase (clinique et biologique) dans la région de Franche-Comté
Cette association est active - créée le 12/01/2015 - actualisée le 09/02/2015
Adresse : 4 rue de Traverse - Pessans (25)