Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT » de LE MEMONT, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT, elle est immatriculée sous le numéro W252001493 et elle a été créée le 18/09/1972 et actualisée pour la dernière fois le 09/06/2015.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT
Nom court	A.C.C.A. LE MEMONT
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 25210 Mémont

Références administratives

Numéro RNA	W252001493
Ancien numéro de l’association	0252002150
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	18/09/1972
Date de publication JO de l’avis de création	26/09/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	15/07/2008
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	09/06/2015

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

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2 associations trouvées à LE MEMONT

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT

Objet : assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 18/09/1972 - actualisée le 09/06/2015
Adresse : Mairie - Mémont (25)

FL.VIBE'S FACTORY

Objet : organiser, créer et produire de divers évènements culturels et festifs, artistiques et professionnels ; la mise en place et l'exploitation de bars éphémères, espaces de restauration temporaire et concepts évènementiels associés ; la promotion (…)
Cette association est active - créée le 04/03/2026 - actualisée le 06/03/2026
Adresse : rue de la Seignotte - Mémont (25)