Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY » de FONTENELLE-MONTBY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY, elle est immatriculée sous le numéro W251009625 et elle a été créée le 07/06/1972 et actualisée pour la dernière fois le 24/03/2021.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY
Nom court	ACCA DE FONTENELLE-MONTBY
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 1 rue de la Vie de Médée 25340 Fontenelle-Montby

Références administratives

Numéro RNA	W251009625
Ancien numéro de l’association	0251005788
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	07/06/1972
Date de publication JO de l’avis de création	18/06/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	17/03/2021
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	24/03/2021

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

CHEZ JUDICAEL LENOIR
9 RUE DU CHATEAU D'EAU
25340
FONTENELLE MONTBY
FRANCE

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6 associations trouvées à FONTENELLE-MONTBY

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses (…)
Cette association est active - créée le 07/06/1972 - actualisée le 24/03/2021
Adresse : Mairie 1 rue de la Vie de Médée - Fontenelle-Montby (25)

COINCIDENCE

Objet : PROMOTION ET DIFFUSION DE TOUTE FORME DE CREATION ET EXPRESSION ARTISTIQUE CONTEMPORAINE EN FRANCHE-COMTE
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25340 - FONTENELLE-MONTBY (25)

COMITE DES FETES DE FONTENELLE-MONTBY

Objet : ANIMATION DU VILLAGE
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE DE FONTENELLE-MONTBY 25340 - FONTENELLE-MONTBY (25)

LES ÉCOLES RUBRIMONTAINES

Objet : créer ou faciliter les liens et relations entre les écoles et les familles, proposer et organiser des activités festives, sportives ou culturelles à l'intention des élèves, de leur famille ou d'un public tiers, destinées à soutenir l'action (…)
Cette association est active - créée le 22/05/2002 - actualisée le 21/12/2021
Adresse : 7 rue du Château d'Eau - Fontenelle-Montby (25)

SOCIETE COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DE FONTENELLE - MONTBY

Objet : UTILISATION LA PLUS AVANTAGEUSE DU LAIT
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAISON COMMUNE DE 25340 - FONTENELLE-MONTBY (25)

UNION SPORTIVE FONTENELLOISE

Objet : PRATIQUE DES SPORTS ET ORGANISATION DES LOISIRS
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE DE FONTENELLE-MONTBY 25340 - FONTENELLE-MONTBY (25)