Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT » de CHAZOT, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT, elle est immatriculée sous le numéro W252002376 et elle a été créée le 15/06/1972 et actualisée pour la dernière fois le 07/12/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 25430 Chazot

Références administratives

Numéro RNA	W252002376
Ancien numéro de l’association	0252002075
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	15/06/1972
Date de publication JO de l’avis de création	29/06/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	04/12/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	07/12/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
25430
CHAZOT
FRANCE

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A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT

Objet : assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre (…)
Cette association est active - créée le 15/06/1972 - actualisée le 07/12/2023
Adresse : Mairie - Chazot (25)

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LA BICHE DU PLATEAU

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