Association « ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY) » de BRETIGNEY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY), elle est immatriculée sous le numéro W252002132 et elle a été créée le 27/07/1972 et actualisée pour la dernière fois le 15/10/2013.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY)

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY)
Nom court	A.C.C.A. DE BRETIGNEY
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	Mairie 25250 Bretigney

Références administratives

Numéro RNA	W252002132
Ancien numéro de l’association	0252002117
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	27/07/1972
Date de publication JO de l’avis de création	27/08/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	14/10/2013
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	15/10/2013

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

Mairie
25250
BRETIGNEY
FRANCE

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4 associations trouvées à BRETIGNEY

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY)

Objet : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux (…)
Cette association est active - créée le 27/07/1972 - actualisée le 15/10/2013
Adresse : Mairie - Bretigney (25)

COMITE DES FETES DE BRETIGNEY

Objet : ORGANISATION DES LOISIRS DE LA COMMUNE DE BRETIGNEY
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : SALLE COMMUNALE 25250 - BRETIGNEY (25)

LES FEUILLES DE LUNE

Objet : LA PROMOTION DE LA CRETION ET DE L'EDITION ARTISTIQUE AUTOUR DU LIVRE OBJET.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : CHEZ M. GERVAIS GILLES LE BOURG 25250 - BRETIGNEY (25)

PROTECTION NATURE ET PATRIMOINE BRETIGNEY

Objet : protéger, conserver et restaurer les espaces, ressources, milieux et habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les sols, les sites, les paysages et le cadre de (…)
Cette association est active - créée le 29/11/2022 - actualisée le 13/12/2022
Adresse : 15 rue des Tilleuls - Bretigney (25)