Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS » de BAVANS, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS, elle est immatriculée sous le numéro W252001445 et elle a été créée le 19/06/1973 et actualisée pour la dernière fois le 17/12/2024.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	mairie 1 rue des Fleurs 25550 Bavans

Références administratives

Numéro RNA	W252001445
Ancien numéro de l’association	0252002330
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	19/06/1973
Date de publication JO de l’avis de création	27/06/1973
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	06/07/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	17/12/2024

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

7 impasse Jacques Bernard
25550
BAVANS
FRANCE

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109 associations trouvées à BAVANS

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 19/06/1973 - actualisée le 17/12/2024
Adresse : mairie 1 rue des Fleurs - Bavans (25)

AMICALE AMICALE DES ANCIENS RESISTANTS ET MAQUISARDS DU CORPS-FRANCS DE BAVANS.

Objet : ENTRETENIR LE SOUVENIR DE SES MORTS ET RENOUER LA CAMARADERIE DES JOURS D'OCCUPATION ET DE LUTTE CONTRE L'ENNEMI.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 25550 - BAVANS (25)

AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DE BAVANS

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : A LA MAIRIE 25550 - BAVANS (25)

AMICALE DES ANCIENS DU CORPS FRANC DE BAVANS

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 7,RUE DES CERISIERS 25550 - BAVANS (25)

AMICALE DES ASSOCIATIONS BAVANAISES

Objet : animation de la commune et mise à disposition de matériel aux associations adhérentes
Cette association est active - créée le 30/01/1985 - actualisée le 23/10/2023
Adresse : 1 Bis rue du Bois Joli - Bavans (25)

AMICALE DES CLASSES 50-51

Objet : développer les liens d'amitié entre ses membres
Cette association est active - créée le 02/05/1986 - actualisée le 12/02/2010
Adresse : Mairie 1 rue des Fleurs - Bavans (25)

AMICALE DES LOCATAIRES C.N.L. DE CHAMPERRIET.

Objet : DEFENDRE LES INTERETS DES LOCATAIRES;
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 5,RUE DU DOUBS 25550 - BAVANS (25)

AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BAVANS

Objet : 1°) DE RESSERRER LES LIENS D'AMITIE ENTRE LES AGENTS, 2°) D'ACCORDER CERTAINS AVANTAGES SOCIAUX A SES MEMBRES.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE 25550 - BAVANS (25)

AMICALE PETANQUE BAVANAISE.

Objet : dans les limites de son territoire, diffuser, diriger et arbitrer le sport de jeu de pétanque et du jeu provencal et veiller à l'application des statuts et règlements de la fédération et du comité départemental
Cette association est active - créée le 27/10/1975 - actualisée le 30/09/2024
Adresse : Boulodrome pl des fetes - Bavans (25)

AMICALE PHILATELIQUE DU MONT-BART

Objet : DEVELOPPER LE GOUT DE LA PHILATELIE ET FAVORISER, ENTRE SES MEMBRES, LES ECHANGES DE TIMBRES
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : MAIRIE DE 25550 - BAVANS (25)