Association « A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D’ ARCEY » de ARCEY, département du Doubs

Les informations suivantes concernent l'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D’ ARCEY, elle est immatriculée sous le numéro W252001446 et elle a été créée le 01/08/1972 et actualisée pour la dernière fois le 17/08/2023.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D’ ARCEY

Coordonnées de l'association (répertoire après 2009)

Nom de l'association	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D’ ARCEY
Nom court	A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE C...
Catégorie de l'association	CHASSE PÊCHE (013005)
Objet de l'association	dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en uvre la régulation des animaux susceptibles doccasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi quaux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	mairie 6 rue des Lilas 25750 Arcey

Références administratives

Numéro RNA	W252001446
Ancien numéro de l’association	0252002109
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple
Observations	Reprise => date ag=0000-00-00

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	01/08/1972
Date de publication JO de l’avis de création	22/08/1972
Consulter la publication au JO
Date de la dernière déclaration	17/08/2023
Date de dissolution	Inconnue
Dernière mise à jour des statuts	17/08/2023

Responsables de l'association

Les dirigeants

Adresse du dirigeant

mairie
25750
ARCEY
FRANCE

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4 X 4 NATURE

Objet : ORGANISER DES BALADES ET RANDONNEES EN 4 X 4, LE NETTOYAGE BENEVO-LE DES FORETS POUR PROMOUVOIR LE TOUT-TERRAIN.
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : CHEZ STEPHANE NICOLET 18, RUE DU PUITS 25750 - ARCEY (25)

A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D' ARCEY

Objet : dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, (…)
Cette association est active - créée le 01/08/1972 - actualisée le 17/08/2023
Adresse : mairie 6 rue des Lilas - Arcey (25)

ADAMAH

Objet : CREATION ET REALISATION D'OEUVRES ARTISTIQUES ET LEURS DIFFUSIONS PUBLIQUES AINSI QUE LA CONCEPTION ET LA REALISATION DE TOUTE ACTI-VITE LIEE AU SPECTACLE VIVANT.
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Adresse : 44, RUE DE MONTBELIARD 25750 - ARCEY (25)

AGIR AVEC LE SOURIRE

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Adresse : 76 rue de la 5ème DB - Arcey (25)

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Cette association est active - créée le 28/02/1995 - actualisée le 05/06/2024
Adresse : 5 rue de Montbeliard - Arcey (25)

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Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : 7, RUE D'ALENCOURT 25750 - ARCEY (25)

ARCEY CADRE DE VIE

Objet : protéger, conserver et restaurer les espaces, ressources, milieux et habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les sols, les sites, les paysages et le cadre de vie (…)
Cette association est active - créée le 22/08/2024 - actualisée le 27/08/2024
Adresse : 8 BIS rue d'Alencourt - Arcey (25)

ARCEY MOTO CLUB

Objet : répandre le goût des sports mécaniques, par la motocyclette, le side-car, ou tout autre engin à deux, trois ou quatre roues ; étudier les questions de nature à en favoriser le développement sur le plan local ; mettre à la disposition de ses (…)
Cette association est active - créée le 13/09/1985 - actualisée le 21/11/2024
Adresse : mairie 6 rue des Lilas - Arcey (25)

ARCEY'FLORE

Objet : embellissement et fleurissement de la commune d'Arcey (25750) tout en développant le lien social et le partenariat inter associatif
Cette association est active - créée le 25/09/2019 - actualisée le 10/08/2022
Adresse : Mairie 6 rue des Lilas - Arcey (25)

ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DU LOTISSEMENT LES PRES

Objet : Non renseigné
Cette association est active - actualisée le 22/11/2008
Adresse : A LA MAIRIE 25750 - ARCEY (25)