Association « DROIT D’HAUTEURS » de , département

Les informations suivantes concernent l'association DROIT D’HAUTEURS, elle est immatriculée sous le numéro 212P9800191 et elle a été créée le 26/06/1998 et actualisée pour la dernière fois le 12/05/2006.
Les données du répertoire des associations proviennent du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer qui les actualise une fois par mois.

L'association DROIT D’HAUTEURS

Coordonnées de l'association (répertoire avant 2009)

Nom de l'association	DROIT D’HAUTEURS
Catégorie de l'association	CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES (006030)
Catégorie 2 de l'association	chant choral, musique (014030)
Objet de l'association	FAVORISER ET DEVELOPPER LA PRATIQUE MUSICALE EN FORMATION DE CHAMBRE, ET D'EN ASSURER LA DIFFUSION PAR DES CONCERTS, DES ENREGISTREMENTS, DES PUBLICATIONS, DES ARRANGEMENTS ET DES HARMONISATIONS PROPRES ETC... ELLE MET EN OEUVRE TOUS LES MOYENS D'ACTION QUI PEUVENT CONCOURIR LEGALEMENT AU BUT QU'ELLE S'EST FIXE.
Position de l’association	Cette association est active
Adresse postale	16 RUE D'AUXONNE 21270 VIELVERGE

Références administratives

Numéro SITADEL	212P9800191
Ancien numéro de l’association	9800191
Code du site gestionnaire de l’association	212P
Nature	Association déclarée en vertu de la loi de 1901 sur les associations en France.
Groupement	Association simple

Étapes de vie de l'association

Date de déclaration de création (dépôt en Préfecture)	26/06/1998
Date de publication JO de l’avis de création	01/08/1998
Consulter la publication au JO
Dernière mise à jour des statuts	12/05/2006

Responsables de l'association

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Cette association est active - créée le 09/10/2006 - actualisée le 07/09/2015
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Cette association est active - créée le 15/05/2003 - actualisée le 02/01/2018
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 19/10/2017
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 13/06/2013
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Cette association est active - créée le 01/01/1901 - actualisée le 11/10/2022
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Cette association est active - créée le 01/01/1900 - actualisée le 28/06/2023
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